 Si ça vous tente, l’exemple suivant est peut être adaptable à votre entreprise. Le client a pu non seulement optimiser son crédit d’impôt recherche antérieur, mais aussi mettre en place de nouvelles procédures de calcul et de suivi du crédit d’impôt recherche, en prenant avantage des nombreux aménagements légaux récents.
La société prise en exemple est un des leaders mondiaux dans la fourniture de matériaux avancés pour l’industrie microélectronique. Elle renforce ses activités en France et se développe à l’international. Elle réalise un chiffre d’affaires de l’ordre de 100 M€. En France, elle a décidé de renforcer ses infrastructures de Recherche et Développement.
 La Direction s’interroge sur les possibilités d’optimisation du financement des actions de Recherche et Développement déjà engagées ou à engager, notamment à travers le crédit d’impôt recherche, dispositif dont la société bénéficie depuis plusieurs années. Ainsi, elle a confié à ABV-Group l’audit et l’optimisation du dispositif du crédit d’impôt recherche. ABV-Group a réalisé un diagnostic de l’ensemble des déclarations fiscales n° 2069A déposées par la société dans le passé, puis a préconisé les mesures à prendre pour obtenir un complément sur son crédit d’impôt recherche antérieur.
Elle a préparé également les nouvelles déclarations fiscales n° 2069A sur la base des préconisations acceptées par la société, et a constitué les rapports justificatifs. Cette mission a permis d’optimiser de manière significative les crédits d’impôt recherche, puisqu’il a été dégagé un montant de 1 000 K€ supplémentaire de crédit d’impôt recherche. Ce que l’entreprise a retenu de cette mission, au-delà du montant d’économie généré, c’est le rôle d’accompagnement de l’expert d’ABV-Group qui s’est concrétisé par :
- la rédaction de dossiers techniques
- le suivi administratif
- la bonne maîtrise des règles fiscales
- l’information précise quant aux nouvelles dispositions légales
- la disponibilité et la réactivité
Rappel important pour votre entreprise ABV-Group se rémunère sur le résultat obtenu.
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